Vous êtes lauréat d’un appel à projets clôturé et vous devez fournir des justificatifs ? Découvrez ici - par année - l’ensemble des documents (factures, preuves de paiement,..) à nous transmettre après avoir bénéficié de votre subside facultatif.
voir la page sur appels à projets 2020 clôturés
(pas d’application)
Règlement - Clauses administratives et obligations
Charte de qualité - Tableaux
Règlement - Cahier administratif
Tableaux - Frais d'investissement
Charte qualité - Tableau de Frais
Charte qualité - Tableau de frais - Note d’analyse - Tableau de budget
Offre d'accompagnement des pouvoirs publics
Règlement - Instructions pour le suivi et l'évolution du projet
Note analyse - Rapport chiffré
Historique des achats spécifiques
Frais de personnel - Budget
Règlement - Rapport d'activités du projet
Frais de personnel - Budget (recettes et dépenses)